1092 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1092WP/1-1092WP/7

Date

1922-1981

Description physique

Notes contenant : 191-261

Importance matérielle

9

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 561

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police urbaine : gestion des procès-verbaux (circulation, stationnement), commission de la police municipale, fonctionnement (comptabilité, rapports d'activité, commandes d'uniformes) 1966-1980

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en octobre 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1092WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1092WP/1

Date

1967-1973

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : gestion des procès-verbaux : circulation, stationnement, animaux nuisibles ... : correspondance 1967-1973

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français