Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structure associative du 4ème arrondissement. Crèche, halte-garderie, jardin d'enfants Saint-Bernard.
- Fonctionnement, fusion : dossier de présentation, règlement intérieur, rapport d'activité, budget prévisionnel, compte d'exploitation, compte rendu assemblée générale, délibérations du Conseil municipal, convention, photocopie rapport au ministère de l'Intérieur (1875), notes, correspondance (1967-1982).
- Reconnaissance d'utilité publique : statuts, rapport d'activité, liste des membres du conseil d'administration, convention, délibérations du Conseil municipal (1980-1982).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires