1771 W

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Cote/Cotes extrêmes

1771W/1-1771W/151

Date

1875-2000

Importance matérielle

151

Origine

Enfance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Enfance

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1771W/87

Cote/Cotes extrêmes

1771W/87

Date

1875-1982

Présentation du contenu

Structure associative du 4ème arrondissement. Crèche, halte-garderie, jardin d'enfants Saint-Bernard.

- Fonctionnement, fusion : dossier de présentation, règlement intérieur, rapport d'activité, budget prévisionnel, compte d'exploitation, compte rendu assemblée générale, délibérations du Conseil municipal, convention, photocopie rapport au ministère de l'Intérieur (1875), notes, correspondance (1967-1982).

- Reconnaissance d'utilité publique : statuts, rapport d'activité, liste des membres du conseil d'administration, convention, délibérations du Conseil municipal (1980-1982).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français