2649W - Service des taxis

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Cote/Cotes extrêmes

2649W/1-15

Date

1910-2015

Importance matérielle

15 boîtes

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Service des taxis

Modalités d'entrées

Versement du service des taxis du 20/04/2017.

Présentation du contenu

  • 1-3 : Fonctionnement
  • 4 : Suivi des chauffeurs de taxis
  • 5-12 : Attribution de licence : registres
  • 13-14 : Photographies
  • 15 : Objets

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2649W/4 à 12 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Le fonds contient notamment des photographies, plaques de verre et des objets.

Documents en relation

  • 2619WP/5-10
  • 1598W

Informations sur le traitement

Résorption d'un passif d'archives, avant transfert de compétence à la Métropole (octobre 2016).

Cote/Cotes extrêmes

2649W/1-3

Date

1925-2015

Relations avec les chauffeurs.

Cote/Cotes extrêmes

2649W/1

Date

1960-2002

Présentation du contenu

Relations avec les syndicats : documentation, correspondance (1960-1997).
Consultation des chauffeurs pour maintien des horodateurs : listes des chauffeurs consultés, coupures de presse, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1999-2002).