Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/23 : ZAC de la Buire îlot F22
2009/24 : 44-46 rue Jeanne d'Arc
2009/25 : 76-78 rue des Rancy
2009/26 : 20 rue Docteur Rebatel
2009/27 : Hôpital de Fourvière, 8-10 rue Roger Radisson
2009/28 : Archives départementales du Rhône, rue Félix Faure, rue Paul Bert
2009/29 : 22 rue David
2009/30 : 81-85 avenue Lacassagne
2009/31 : 152-154 cours du Docteur Long.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)