Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/558 : 30 rue de la République (2007-2010)
2007/559 : 45 rue de la République (2007-2008)
2007/561 : 16 rue des Prévoyants de l'Avenir, PD 2007/13 (2007-2009)
2007/562 : 5-7 rue J. Fauconnet (2007-2010)
2007/563 : 8 pl. A. Courtois (2007-2008).
Mots clés typologiques