Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement en 2022.
Présentation du contenu
Subventions, dons et actions de coopération réalisées de 2003 à 2020 : dossiers de demande de subvention retenus, pièces constitutives, délibération, convention de coopération, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
10 cm de documents ont été éliminés : doubles, documentation et documents de travail.
Mode de classement
Chronologique par année de subvention puis alphabétique.
Conditions d'accès
50 ans (vie privée).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accueil des villes françaises (AVF) (2008-2009) ; Afrikavenir (2008-2009) ; Alliance française (2008-2009) ; Association Europe et compagnie (2008-2009) ; Association pour les échanges et la coopération Lyon Erevan (APECLE) (2009) ; Association des parents d'élèves de la section japonaise (APESJ) (2008-2009) ; avenant à la convention de coopération Lyon / Jéricho (Palestine) de 2008 (2008-2009) ; Centre Jacques Cartier (2009) ; Centre régional d'information jeunesse (CRIJ) (2008-2009) ; Chambre de commerce et d'industrie France Israël Rhône-Alpes (2008-2010).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 ("Communicabilité vérifiée")