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2619WP - Service des taxis

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Cote/Cotes extrêmes

2619WP/1-16

Date

1928-2014

Importance matérielle

2,1 ml

16 boîtes

Origine

Service des taxis

Modalités d'entrées

Versement du service des taxis du 17/03/2016.

Présentation du contenu

  • 1 : Comptabilité (2003-2013).
  • 2-3 : Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
  • 4 : Suivi des taxis camionnettes (1948-1992).
  • 5-10 : Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles (1940-2014).
  • 11-12 : Suivi des chauffeurs de taxis : dossiers du loueur Guillot (1932-2005).
  • 13-15 : Fonctionnement du service : prime d'intéressement (« CRM ») (1990-2004).
  • 16 : Suivi d'activité : statistiques (1960-1997)

Documents en relation

  • 1598W
  • 2649W4

Mots clés matières

chauffeur de taxi, transport

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

Cote/Cotes extrêmes

2619WP/2-3

Date

1928 - 1991

Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

Cote/Cotes extrêmes

2619WP/3

Date

1928 - 1991

Présentation du contenu

Notes, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991 (Nouvelle communicabilité vérifiée)

Communicable 50 ans après 1991