2527 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2527WP/1-2527WP/26

Date

1959-2009

Importance matérielle

26

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de la Construction ; Direction des Travaux ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opérations.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2527WP/18

Cote/Cotes extrêmes

2527WP/18

Date

2002-2005

Origine

Direction des Travaux

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.

- Crèche Guillotière (EI n°07177). Création d'un établissement multi-accueil (opération n° 07177011) : permis de construire, correspondance avec la régie d'immeuble, coordination sécurité et protection santé, contrôle technique construction, commission communale de sécurité et d'accessibilité, délibération du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, fiches modificatives des prestations de travaux, bons de commande hors marchés, ordres de services, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs (2003-2005).

- Crèche Viviani (EI n°08024). Création d'un équipement petite enfance (opération n° 08024523) : programme, planning, rapport d'examen des offres, ordres de services, fiches modificatives travaux, contrôle technique construction, coordination sécurité et prévention santé, factures sur marchés à bon de commandes, délibération du Conseil municipal, décompte général du maître d'oeuvre, plan du rez-de-chaussée, déclaration d'intention de commencer les travaux, commission de sécurité, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif (2002-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français