Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Travaux ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opérations.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.
- Crèche Guillotière (EI n°07177). Création d'un établissement multi-accueil (opération n° 07177011) : permis de construire, correspondance avec la régie d'immeuble, coordination sécurité et protection santé, contrôle technique construction, commission communale de sécurité et d'accessibilité, délibération du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, fiches modificatives des prestations de travaux, bons de commande hors marchés, ordres de services, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs (2003-2005).
- Crèche Viviani (EI n°08024). Création d'un équipement petite enfance (opération n° 08024523) : programme, planning, rapport d'examen des offres, ordres de services, fiches modificatives travaux, contrôle technique construction, coordination sécurité et prévention santé, factures sur marchés à bon de commandes, délibération du Conseil municipal, décompte général du maître d'oeuvre, plan du rez-de-chaussée, déclaration d'intention de commencer les travaux, commission de sécurité, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif (2002-2005).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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