1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
218/1986 : 10 rue des Trois Pierres 69007 (1986-1987)
219/1986 : 16 rue Longefer 69008, T 490/1986, permis de démolir 65/1986 (1986-1990)
220/1986 : 18 rue Emile Combes 69008 (1986-1990)
221/1986 : angle 39-41 rue Hénon et bvd des Canuts 69004, M 409/1987, T 615/1987, permis de démolir 66/1986 (1986-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires