725WP/1-725WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00633
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : gardiens-concierges, rémunération, gestion (1956-1983) ; groupe Jean Macé, gestion (1949-1983) ; immeubles, expropriations, évictions (1937-1974), locations (1923-1973).
DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Lycée Ampère : textes officiels, devis, plans, conventions, rapports, procès-verbaux de la Commission de Sécurité, correspondance (1923-1973)
- Concession de l'affichage : adjudications : textes officiels, statuts, rapports, procès-verbal d'adjudication, affiche, cahier des charges, convention, correspondance (1955-1964)
- Echange du Fort de la Duchère : logements mis à la disposition de l'autorité militaire : convention, correspondance (1958-1968)
- Groupe Mermoz Sud : centrale thermique : exploitation : textes officiels, rapports, convention, mémoires, correspondance (1960-1972)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières