Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Participation à des groupes de travail. Coordination urbaine (1998), Comité de pilotage (2001-2003, 2006), réunions de élus (2003), Comité stratégique habitat (2009-2013), Comité de pilotage parc public (2011) : documents de présentation, comptes rendus, notes, synthèses, correspondance.
- Institution d'un droit de préemption urbaine de Lyon pour le secteur de la Duchère et de Rochecardon : correspondance, délibérations (2000-2001).
- Elaboration d'un protocole habitat, modalité de mise en œuvre du volet habitat, financement : comptes rendus, notes, correspondance, délibérations (2003, 2007).