2877W - Politique locale de l'habitat

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Cote/Cotes extrêmes

2877W/1-2877W/63

Date

1996-2018

Importance matérielle

4,9 ml

Origine

Aménagement urbain, service habitat

Présentation du contenu

1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

2877W/54-2877W/63

Date

1998-2015

Cote/Cotes extrêmes

2877W/57-2877W/63

Date

1998-2015

Cote/Cotes extrêmes

2877W/57-2877W/62

Date

1998-2014

Organisation.

Cote/Cotes extrêmes

2877W/57

Date

1998-2011

Présentation du contenu

- Participation à des groupes de travail. Coordination urbaine (1998), Comité de pilotage (2001-2003, 2006), réunions de élus (2003), Comité stratégique habitat (2009-2013), Comité de pilotage parc public (2011) : documents de présentation, comptes rendus, notes, synthèses, correspondance.
- Institution d'un droit de préemption urbaine de Lyon pour le secteur de la Duchère et de Rochecardon : correspondance, délibérations (2000-2001).
- Elaboration d'un protocole habitat, modalité de mise en œuvre du volet habitat, financement : comptes rendus, notes, correspondance, délibérations (2003, 2007).