1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Rapports, arrêtés du Maire, titres de perception, plans, devis, factures, notes, correspondance.
Mode de classement
Par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1er arrondissement :
- 8 rue Pierre Blanc (1959)
- 27 rue Sergent Blandan (1958-1959)
- 6 rue du Bon Pasteur (1959-1960)
- 11 rue du Bon Pasteur (1960)
- passage privé entre la rue du Bon Pasteur et montée du Lieutenant Allouche (1950-1960)
- 4 rue Duroc (1960)
- 20 rue de Flesselles (1959-1960)
- 15 rue René Leynaud (1960)
- 1 rue Pouteau (1958-1960)
- 2 rue Général de Sève (1960)
- 10 rue Tavernier (1957-1960).
2e arrondissement :
- 10 quai des Célestins (1952, 1957-1960)
- 45 rue Franklin (1948-1952)
- 34 rue Victor Hugo (1960)
- 3 rue de la Monnaie (1959-1960)
3e arrondissement :
- 144 rue Pierre Corneille (1951) + photographies
- 234 rue Duguesclin (1959-1961)
- 192 route de Genas (1959-1960)
- 12 rue Louis (1959-1960)
- 22 rue Riboud (1958-1962)
- 20-22 rue Riboud (1960-1961)
- 29 rue Charles Richard (1955-1960)
- 115 rue Servient (1958-1960).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières