1171W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/1-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1902-1961

Importance matérielle

2,70 ml;20 boîtes et 1 registre

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.

Informations sur le traitement

Conditionné et coté en 1998, traité en 2023

Cote/Cotes extrêmes

1171W/21-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/24-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1948-1961

Cote/Cotes extrêmes

1171W/22-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/25;1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1948-1961

Présentation du contenu

Rapports, arrêtés du Maire, titres de perception, plans, devis, factures, notes, correspondance.

Mode de classement

Par arrondissement

1er, 2e et 3e arrondissements.

Cote/Cotes extrêmes

1171W/22

Autres Cotes

1171WP/25 (Ancienne cote)

Date

1948-1960

Présentation du contenu

1er arrondissement :
- 8 rue Pierre Blanc (1959)
- 27 rue Sergent Blandan (1958-1959)
- 6 rue du Bon Pasteur (1959-1960)
- 11 rue du Bon Pasteur (1960)
- passage privé entre la rue du Bon Pasteur et montée du Lieutenant Allouche (1950-1960)
- 4 rue Duroc (1960)
- 20 rue de Flesselles (1959-1960)
- 15 rue René Leynaud (1960)
- 1 rue Pouteau (1958-1960)
- 2 rue Général de Sève (1960)
- 10 rue Tavernier (1957-1960).
2e arrondissement :
- 10 quai des Célestins (1952, 1957-1960)
- 45 rue Franklin (1948-1952)
- 34 rue Victor Hugo (1960)
- 3 rue de la Monnaie (1959-1960)
3e arrondissement :
- 144 rue Pierre Corneille (1951) + photographies
- 234 rue Duguesclin (1959-1961)
- 192 route de Genas (1959-1960)
- 12 rue Louis (1959-1960)
- 22 rue Riboud (1958-1962)
- 20-22 rue Riboud (1960-1961)
- 29 rue Charles Richard (1955-1960)
- 115 rue Servient (1958-1960).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières