CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/486

Cote/Cotes extrêmes

CC/486

Date

1481-1483

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1481 - 1483) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Alardin Varinier, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses. - fin avril 1481 Pièce N° 1 - Dépenses pour essarter la vigne de l'hôpital de Saint-Laurent-des-Vignes, à Lyon. - Paiements faits -" à Jehan Blie, verrier, pour avoir fait soixante escussons des armes de la ville pour mectre es torches enjointes par monsieur de Dunoys à icelle ville pour l'enterrement de monsieur de Savoye (mémoire du 22 avril 1481) ; - Pièce N° 5 - a Taxin de la Veue, agullietier, citoyen de Lion, commis a trouver, achapter et paier certain mouvement pour faire frapper ung oreloge sur le clochier de l'église Saint-Nizier dudit Lion pour servir toute la chose publicque ; - juillet 1481 Pièce N° 6 - a maistre Jehan, recteur de l'escolle de Lion à la part devers l'empire, pour aider a paier le louage de sa maison affin qu'il ait occasion de plus soigneusement traicter et enseigner les escolliers, mesmement les enfants de ladite ville ; - Pièce N° 13 - a James Provensal, espicier, pour avoir fait nectoyer la rue tendent du portal des Frères-Mineurs a la revière du Rosne, en laquelle rue avoit une si grande quantité de boue que gens, chevaulx, ne charretes n'y pouvoient passer ; - Pièce N° 21 - a Jehan Petit-Jehan, mercier, pour une dozeyne de bales pour metre et trier les Lettres des arches comunes de la ville pour en feyre invantayre et les metres en manière con les treuves prontemant cant on n'arat a fayre ; - Pièce N° 28 - a la fille d'Aubergas qui fut juif et à presan chrestien, par pitié, en aumône, XX sous tourn. ; - janvier 1482 Pièce N° 30 - à Pierre Jourdem, d'Isodon, estably et ordonné poste en ceste ville, qui avoit desja plusieurs foys alé et chevaulché de nuyt pour les affaires du Roy, et pour ce faire a prins plusieurs guides pour le conduyre et accompaigner, ainsi que les conseillers en ont esté informez et advertiz par monsr le maistre d'ostel sire Hymbert de Varey, qui a charge de l'expédition des postes en ceste dite ville ; - Pièce N° 32 - à Jehan de Moncony, marchant de Lyon, pour ses peynes et travaux qu'il at eu pour avoir mené les vyvres en l'armée du Roy estans es pais de Bourgoigne ; - 17 mars 1481 Pièce N° 40 - a Loys Roche, pavisseur, pour avoir fait le pavement de la ruelle tendent de la grant rue de Saint-Eloy a la revière de Saonne ; - Pièce N° 42, 43 -" a divers pour dépenses faites par les conseillers et les notables de la ville, " détenuz et emprisonnez es prisons du Roy à Lyon, " pendant les mois de janvier et février 1482 ; " - 1482 Pièce N° 45 - a Pierre Caxart et Jean Chavannes de Bechevellein pour deux charrées de paille prinses pour mectre en deux granches pour y recueillir les povres que le Roy envoya de Villefranche en ceste ville ; - a l'ospitalière de l'ospital Seint-Eloy pour le servisse qu'el at fet aux povres malades dudit ospital ; - Pièce N° 44, 46, 49 et suite - a Perronet Blanc, serviteur de l'ospital du pont du Rone, pour alimenter et nourrir les serviteurs et povres dudit hospital en deffault d'aumosnes et pour ce qu'il y a grant nombre de malade de la peste ; - 1483 Pièce N° 70 - a Jehan du Val, chevaucheur d'escurie du Roy, pour son vin d'avoir apporté à ladite ville lettres missives dudit seigneur pour envoyer deux notables personages de la ville à Amboyse pour estre présens à la solemnisation du mariage de monseigneur le Daulphin ; - Pièce N° 75 - à Rolin du Maret, sergent royal, pour " avoir feit comandement de par le Roy a plusieurs marchans de ceste ville d'eux asambler en l'ostel comun pour eslyre un prevost des marchans ; - Pièce N° 78 - dépense de la semaine commençant le 29 juillet 1483 (ou 1484?) - a Domynyque le peintre pour avoir feit trois douzeynes et demie d'escussons aux armes de la ville pour metre aux torches que l'on presantat a l'aussecle (obsèques) du Roi que Dieu aseolle (absolve). "

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes