Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etudes préalables aide à la décision (EPAD), correspondance, déclaration achèvement travaux, diagnostic amiante, programme, diagnostic, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), dossier de consultation des entreprises (DCE), ordres de service, consultation maîtrise d'oeuvre (MOE), contrôle technique, coordination sécurité protection santé (CSPS) (dont registre journal), comptes rendus de réunion de chantier, dossier désamiantage, ordres de service travaux, procès-verbaux de réception, factures à bons de commande, correspondance lot 9 GED, dossier contentieux lot 6 All Flor (correspondance, pièces justificatives).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières