1908W/1-1908W/22
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/05/2005
Présentation du contenu
Versement non exhaustif.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 9 boîtes et 1,10 ml (BE/2025).
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf les articles 2, 4, 7 et 22, communicables au terme d'un délai de 50 ans (informations relatives à la vie privée).
Informations sur le traitement
Classé en 2005, retraité en 2025.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Enquête publique.
- Pôle d'affaires, bureaux, hôtel, centre de congrès et d'exposition, commerces, aires de stationnement (formulaire de demande, avis, notices, étude d'impact).
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (informations relatives à la vie privée)
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.