2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Alimentation générale 205 rue Marcel Mérieux.
Restaurant Le Vallier, 205 rue Marcel Mérieux.
Café de la Poste, 217 rue Marcel Mérieux.
Boulangerie-pâtisserie 223 rue Marcel Mérieux.
Grand Café moderne, 231 rue Marcel Mérieux.
Chez Esther, 239 rue Marcel Mérieux.
Restaurant Gamboni, 241 rue Marcel Mérieux.
traiteur 253 rue Marcel Mérieux.
confiserie 6 rue de Marseille.
Boulangerie-pâtisserie 9 rue de Marseille.
Pizzeria Le Dan, 10 rue de Marseille.
Le Saint André, 20 rue de Marseille.
Alimentation générale 24 rue de Marseille.
Genty service, 24 rue de Marseille.
Boulangerie-pâtisserie 29 rue de Marseille.
Dar Naima, 32 rue de Marseille.
Shell, 50 rue de Marseille.
Alimentation générale 93 rue de Marseille.
Espace Mazagran, 24 rue Mazagran.
Casse-croûte, 5 rue Montesquieu.
Au petit Montesquieu, 34 rue Montesquieu.
Restaurant 34 rue Montesquieu.
Restaurant 38 rue Montesquieu.
Epicerie Cacher 52 rue Montesquieu.
produits exotiques 52 rue Montesquieu.
Restaurant 52 rue Montesquieu.
Le Chambertin, 80 rue Montesquieu.
La Table de Jughurta, 80 rue Montesquieu.
halles Montesquieu, 82 rue Montesquieu.
Comme à la campagne, 96 rue Montesquieu.
laiterie 101 rue Montesquieu.
Le Raspail, 3 rue Passet.
Le Coq hardi, 4 rue Passet.
Restaurant de la Guille, 9 rue Passet.
Alimentation générale 9 rue Passet.
Than truc, 10 rue Passet.
Alimentation générale Moha Leap, 10 rue Passet.
Pizzeria Delia, 11 rue Passet.
Ninth Kiev, 11 rue Passet.
L'Acropole, 13 rue Passet.
salon de thé Kim Phong, 6 rue Pasteur.
Restaurant 6 rue Pasteur.
Casse-croûte, 32 rue Pasteur.
L'Entretemps, 35 rue Pasteur.
Boulangerie pâtisserie 27 place des Pavillons.
Restaurant 41 rue Professeur Grignard.
Le Moulin gourmand, 7 rue du Repos.
L'Annexe, 8 rue Saint-Jérôme.
auberge Le Beaujolais, 12 rue Saint-Jérôme.
Le Magnum, 14 rue Saint-Jérôme.
Restaurant 25 rue Saint-Jérôme.
Téléfoot Café, 68 rue Saint-Jérôme.
Restaurant 68 rue Saint-Jérôme.
Alimentation générale 8 rue Salomon Reinarch.
Restaurant 15 rue Salomon Reinarch.
Boulangerie-pâtisserie 51 rue Salomon Reinarch.
Bar du Bâtiment, 26 rue Sébastien Gryphe.
Chez Vincent, 30 rue Sébastien Gryphe.
Café Gone, 88 rue Sébastien Gryphe.
Alimentation générale 126 rue Sébastien Gryphe.
L'Estrapade, 14 rue de la Thibaudière.
Aux trois galopins, 31 rue de la Thibaudière.
Le Brasilia Bar, 36 rue de la Thibaudière.
Le Méditerranée, 37 rue de la Thibaudière.
Restaurant 47 rue de la Thibaudière.
Codec, 52 rue de la Thibaudière.
Borsalino, 57 rue de la Thibaudière.
Le Vésuve, 57 rue de la Thibaudière.
Le virage, 27 rue Tony Garnier.
Restaurant 29 rue Tony Garnier.
Le Camargue, 9 rue des Trois Pierres.
Bar du Midi, 9 rue des Trois Pierres.
Alimentation générale 15 rue des Trois Pierres.
Le Prado, 32 rue de l'Université.
Bar de l'Univers, 34 rue de l'Université.
Les Allobroges, 44 route de Vienne.
Boulangerie-pâtisserie 62 route de Vienne.
Alimentation générale 66 route de Vienne.
Le Bronx, 69 route de Vienne.
Le Jogging, 77 route de Vienne.
Le Mistral, 17 boulevard Yves Farge.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.