1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gestion de la demande de logement. Relogement d'urgence.
- Procédure : compte rendu de réunion, notes, schémas, correspondance (1994-1995).
- Suivi des dossiers : notes, tableaux, délibérations du Conseil municipal, modèles de conventions cadre, rapport au Conseil municipal, comptes rendus de réunions, correspondance (1994-1995).
- Dossiers clos (relogements effectués) : fiches de renseignements, demandes de logements, fiches de situation, fiche familiale d'état civil, attestations, bulletins de paie, avis de paiement, arrêtés du maire (1994-1996).
- Logements de familles démunies ou sinistrées (18 allée P. de Coubertin, 7 bvd Y. Farges, 151 av. F. Faure angle 26 av. Lacassagne, 15 rue H. Gorjus, 69 rue E. Richerand, 156 rte de Genas, 54 rue Jacquard, 37 rue Neyret, 6 rue P. Verlaine, "Tour panoramique" 9ème av. du Plateau, 11 rue de Turenne, 27 rue Villeroy, 10 rue F. Buisson, 69 rue de Cuire, 33 rue Béchevelin, 10 rue de l'Epée) : tableaux de suivi, état d'occupation, coupures de presse, conventions, historique d'habitation, pétitions, procès-verbal de réunion, avenants, correspondance (1993-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires