1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1778W/14

Cote/Cotes extrêmes

1778W/14

Date

1993-1997

Présentation du contenu

Gestion de la demande de logement. Relogement d'urgence.

- Procédure : compte rendu de réunion, notes, schémas, correspondance (1994-1995).

- Suivi des dossiers : notes, tableaux, délibérations du Conseil municipal, modèles de conventions cadre, rapport au Conseil municipal, comptes rendus de réunions, correspondance (1994-1995).

- Dossiers clos (relogements effectués) : fiches de renseignements, demandes de logements, fiches de situation, fiche familiale d'état civil, attestations, bulletins de paie, avis de paiement, arrêtés du maire (1994-1996).

- Logements de familles démunies ou sinistrées (18 allée P. de Coubertin, 7 bvd Y. Farges, 151 av. F. Faure angle 26 av. Lacassagne, 15 rue H. Gorjus, 69 rue E. Richerand, 156 rte de Genas, 54 rue Jacquard, 37 rue Neyret, 6 rue P. Verlaine, "Tour panoramique" 9ème av. du Plateau, 11 rue de Turenne, 27 rue Villeroy, 10 rue F. Buisson, 69 rue de Cuire, 33 rue Béchevelin, 10 rue de l'Epée) : tableaux de suivi, état d'occupation, coupures de presse, conventions, historique d'habitation, pétitions, procès-verbal de réunion, avenants, correspondance (1993-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français