2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
136, 144, 164 rue Challemel-Lacour.
18 rue Charpentier.
40 impasse Colonel Lamy.
rue Croix-Barret (pas de n°).
34 rue du Docteur Bonhomme.
11 rue du Docteur Despeignes.
65, 66, 70, 72, 73, 81, 101, 116, 142, 164 boulevard des Etats Unis.
Boulevard de l'Europe (pas de n°).
5 rue de la Fraternité.
3, 4, 8, 28, 43, 64, 68, 77, 88, 113, 117, 119, 120, 121, 136, 144bis avenue des Frères Lumière.
14 rue Gabriel Sarrazin.
4 impasse Gantz.
Place Gl. André.
34, 50, 52, 64, 131, 147, 152B, 209 avenue Général Frère.
4 rue Général Gouraud.
Rue Henri Barbusse (pas de n°).
2bis, 9, 18 rue Henri Pensier.
27 rue Jacqueline Auriol.
12, 60, 84, 117, 153, 155 avenue Jean Mermoz.
21 rue Jean Perréal.
39, 86, 99 rue Jean Sarrazin.
12, 50, 74 boulevard Jean XXIII.
15 rue Jules Cambon.
4, 56 rue Jules Valensaut.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.