
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Factures, bons de commande (2010-2011) ; rapport expertise judiciaire (2011) ; sécurité protection santé (SPS) : analyse, déclaration préalable, plan général de coordination (2011-2012), étude géotechnique, diagnostic plomb (2010-2011) ; diagnostic amiante, bordereau suivi déchets amiantés, rapport, plan de retrait, correspondance (2010-2011) ; permis de démolir, plan (2011) ; comptes rendus chantier désamiantage restaurant : compte rendu de réunion (2011).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)