2931W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Groupe scolaire Meynis, construction d'un restaurant scolaire et relocalisation de la maison de l'enfance.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/23

Date

2010-2012

Importance matérielle

0,1

Présentation du contenu

EI n° 03401

Opération n° 03401002

Factures, bons de commande (2010-2011) ; rapport expertise judiciaire (2011) ; sécurité protection santé (SPS) : analyse, déclaration préalable, plan général de coordination (2011-2012), étude géotechnique, diagnostic plomb (2010-2011) ; diagnostic amiante, bordereau suivi déchets amiantés, rapport, plan de retrait, correspondance (2010-2011) ; permis de démolir, plan (2011) ; comptes rendus chantier désamiantage restaurant : compte rendu de réunion (2011).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)