2928W - Direction des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2928W/1-2928W/78

Date

1990-2020

Importance matérielle

5,96 m.l.

Origine

Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

Modalités d'entrées

Versements du 01/02/2021 et du 10/10/2022 (fusion de deux versements).

Présentation du contenu

2928W1 - Fonctionnement (2015-2018).  
2928W2-10 - Actes administratifs (2006-2017).
Décisions du maire (2006-2017).
Conseil municipal : extraits des délibérations (2009-2012).
Conseils d'arrondissement : délibérations (2007-2009).
Service enseignement mémoire : arrêtés du maire (1998-2006).

2928W11-34 - Commission des affaires culturelles (2010-2019).
2928W35-78 - Suivi juridique et financier (1990-2020).
Conventions (2005-2019).
Subventions (2006-2016).
Dossiers thématiques. Sujets transversaux (1991-2020).
Dossiers de suivi par établissement ou institution (1990-2019).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les doublons, copies et documents transmis par d'autres directions (non utiles à la compréhension des dossiers) ont été éliminés. Un tri qualitatif a été fait sur les dossiers de suivi juridique et financier. Au total, 4,5 m.l. ont été éliminés après traitement des deux versements.

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est librement communicable à l'exception des documents dont la communication porte atteinte : au secret industriel et commercial (communicabilité portée à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (communicabilité portée à 50 ans) ; des documents relevant des affaires portées devant les juridictions et l'exécution des décision de justice (communicabilité portée à 75 ans).

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Archives municipales de Lyon :

2492WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1993-2010).

2490WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1983-2009).

2424WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1972-2006).

2421WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1957-2006).

2003WP - Direction des affaires culturelles, service Enseignement mémoire (1961-2004).

Cote/Cotes extrêmes

2928W/35-78

Date

1990-2020

Cote/Cotes extrêmes

2928W/35-42

Date

2005-2019

Présentation du contenu

Conventions de mécénat, parrainage, partenariat, don, dépôt ou achat, conventions d'exploitation ou de mise à disposition de locaux, conventions cadre, conventions de prêt (oeuvres), conventions liées aux fouilles archéologiques.
 

Mode de classement

Classement chronologique puis pas établissement (Musées Gadagne, Théâtre des Célestins, Musée des Beaux Arts (MBA), Musée d'art contemporain (MAC), Archives municipales, Musée de l'imprimerie et de la communication graphique, la BML, Musée Malartre, CHRD). Parfois, certaines conventions concernent d'autres institutions ou des projets culturels transversaux.

2011-2012.

Cote/Cotes extrêmes

2928W/38

Date

2011-2012

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée.)

Autres données descriptives

Contient aussi des conventions relatives au Conservatoire de Lyon et à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA).
Une convention est signée par l'artiste Pierre Soulages.