1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/64

Cote/Cotes extrêmes

1804W/64

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

388/1994 : 8 quai Sédallian 69009

389/1994 : 16 rue St-Pierre de Vaise 69009

390/1994 : Hameau de Trion, 52 avenue Barthélémy Buyer 69009

391/1994 : 223 rue Duguesclin 69003

392/1994 : 17 rue des Basses Verchères 69005

393/1994 : 367 rue Garibaldi 69007

394/1994 : 2 rue du Professeur E. Rollet 69008

395/1994 : 12 rue d'Austerlitz 69004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français