1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
165/1986 : rue Bossuet, rue de Créqui, rue Cuvier, rue Duguesclin 69006, M 379/1987, permis de démolir 52/1986 (1986-1988)
166/1986 : 58 avenue Barthélémy Buyer 69009 (1986)
167/1986 : 14 rue Confort 69002 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires