374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/28

Cote/Cotes extrêmes

374W/28

Date

1963-1969

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

318/1967 : 45 rue Garibaldi, 4 rue L. Vibert, rue Tronchet 69006, AP 130/1965, Ex 46/1964 (1963-1967)

322/1967 : 126-128 rue Chaponnay 69003 (1967-1968)

323/1967 : 236-238 rue P. Bert 69003 (1967-1968)

326/1967 : 233 av. J. Jaurès 69007 (1965-1967)

327/1967 : rue F. Buisson angle 11 rue des Cerisiers 69003 (1967)

328/1967 : 126 rue du Pr Beauvisage 69008, M 328/1967 (1967-1968)

329/1967 : 46 rue Camille 69003 (1967-1968)

330/1967 : 327 rue Garibaldi 69007 (1967-1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français