1588WP/1-1588WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Affaires générales et économiques
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances : garanties d'emprunts, subventions, avances, participation des la Ville à des SEM, commission des finances et de programmation, 1951-1997.
FINANCES
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE DIVISION DES FINANCES - AFFAIRES GENERALES ET ECONOMIQUES : garantie d'emprunt : correspondance, délibérations, conventions, HCL (1963-1983), Football Club de Lyon (1984-1994), Caisse de crédit Municipal (1985-1994), garantie d'emprunt accordée à des associations cultuelles à garder : correspondance, délibération, convention, tableau d'amortissement (1974-1977), Centre Communautaire Juif de la Duchère (1974-1994), consistoire Israélite Sépharade de Lyon (1992), consistoire Israélite Sépharade de Lyon (garantie jamais accordée)
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1994 (Nouvelle communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires