2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/159

Cote/Cotes extrêmes

2447W/159

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

499/2003 : 90 rue Robert 69006 (2003-2004)

500/2003 : Centre de sport 85 quai J. Gillet 69004 (2003-2005)

501/2003 : 26 rue V. et R. Thomas 69008, M1 (2003-2007)

502/2003 : Groupe scolaire Veyet 17 rue du Béguin 69007 (2003-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français