Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Réunion de la Commission de l'enseignement : ordre du jour, rapports au Conseil municipal, compte rendu de séance, projet de texte de convention, notes, correspondance (1994-1995).
- Colloque "L'effet parent" des 30/03 et 31/03 : dossier de presse (sd).
- Relations avec la Fondation Réussite scolaire : compte rendu de réunion, rapport financier, compte rendu de Conseil d'administration, notes, correspondance (1994-1995).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)