Aide à la recherche

2547 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/1-2547WP/15

Date

1972-2006

Importance matérielle

15

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

2547WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/1

Date

1997-2006

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 1er arrondissement.

- Galerie des Terreaux (EI n° 01204). Acquisition de parties du passage traversant la galerie au 20-22 rue d' Algérie et 15 rue Constantine : actes, correspondance, plans (2005-2006).

- Appartement 5 imp. R. Leynaud (EI 01063). Cession : acte, correspondance, plans (1997).

- Espace public Vaucanson 5 rue des Pierres Plantées (EI 01212). Acquisition d'un terrain : acte, correspondance, plans (2005).

- Immeuble de logements sociaux 16 bis rue Pouteau (EI 01071). Cession : acte, correspondance, plans (2005).

- Les Subsistances 8-8 bis quai Saint-Vincent (EI 01182). Constitution de conventions de servitudes de vue (ouverture de baies vitrées) et d'accroche (cheminée sur mur pignon) : acte, correspondance, plans (2002).

- Délaissé de terrain 9 rue de la Fromagerie. Cession : acte (2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français