2547WP/1-2547WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 1er arrondissement.
- Galerie des Terreaux (EI n° 01204). Acquisition de parties du passage traversant la galerie au 20-22 rue d' Algérie et 15 rue Constantine : actes, correspondance, plans (2005-2006).
- Appartement 5 imp. R. Leynaud (EI 01063). Cession : acte, correspondance, plans (1997).
- Espace public Vaucanson 5 rue des Pierres Plantées (EI 01212). Acquisition d'un terrain : acte, correspondance, plans (2005).
- Immeuble de logements sociaux 16 bis rue Pouteau (EI 01071). Cession : acte, correspondance, plans (2005).
- Les Subsistances 8-8 bis quai Saint-Vincent (EI 01182). Constitution de conventions de servitudes de vue (ouverture de baies vitrées) et d'accroche (cheminée sur mur pignon) : acte, correspondance, plans (2002).
- Délaissé de terrain 9 rue de la Fromagerie. Cession : acte (2005).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires