1916 W

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Cote/Cotes extrêmes

1916W/1-1916W/12

Date

1972-2004

Importance matérielle

12

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1916W/2

Cote/Cotes extrêmes

1916W/2

Date

1990-1993

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Présentation du contenu

Permis de construire 1990

458/1990 : 45 rue de l'Université 69007, modificatif 209/1992, permis de démolir 152/1990, permis de démolir 283/1990 (1990-1992)

816/1990 : Montée St Sébastien 69001, modificatif 458/1992 (1990-1993)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français