1916W/1-1916W/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Présentation du contenu
Permis de construire 1990
458/1990 : 45 rue de l'Université 69007, modificatif 209/1992, permis de démolir 152/1990, permis de démolir 283/1990 (1990-1992)
816/1990 : Montée St Sébastien 69001, modificatif 458/1992 (1990-1993)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires