1757 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/94

Cote/Cotes extrêmes

1757W/94

Date

1990-1995

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

419/1990 15 rue du Dr Bonhomme 69003 ; prorogé 332/1992 ; accordé 425/1992 ; modificatifs 592/1992 et 216/1993 ; transféré 202/1993 ; modificatif 119/1994.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français