1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
419/1990 15 rue du Dr Bonhomme 69003 ; prorogé 332/1992 ; accordé 425/1992 ; modificatifs 592/1992 et 216/1993 ; transféré 202/1993 ; modificatif 119/1994.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires