Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6721 à 6753 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (76 bis rue des Aqueducs, 179 montée de Choulans, 40 rue du Rhône, 41 rue J. Valensaut, 31 rue de la Charité, 16 rue des Tourelles, 34 rue S. Coignet, 32 rue des Macchabées, 8 rue F. Vernay, 14 quai Tilsitt, 343 A Balmont Est - la Duchère, 32 rue de la République, 95 rue de Gerland, 156 rue M. Mérieux, 43 rue Creuzet, 6 rue Dumenge, 12 crs Gambetta, 20 rue Jeunet, 82 rue Benoist-Mary, 1 rue du Lac, 120 montée de la Grande Côte, 6 rue Domrémy, 3 rue E. Combes, 86 rue J. Sarrazin, 3 pl. Cdt Arnaud, 19 rue Renan, 7 montée du Garillan, 4 rue P. Lintier, 192 rte de Genas, 21 av. B. Buyer, 64 rue C. Farrère, 3 rue H. Berlioz).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires