2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/249 à 2000/265

Cote/Cotes extrêmes

2213W/209, 2213W/258;2213W/259;2213W/260 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

249/2000 : 40 rue de la Grange
250/2000 : 12 rue du Doyenné
251/2000 : 9 rue du Manteau Jaune
252/2000 : 96 montée des Balmes
253/2000 : 6 rue Brissac
254/2000 : 21 rue de Brest
255/2000 : 4 quai J. Moulin
257/2000 : 5 rue de la Vieille
258/2000 : 123 rte de Vienne
259/2000 : 322-324 av. Berthelot
260/2000 : 3 pl. F. Bertras
261/2000 : 8-10 rue de la Bourse
263/2000 : 40 rue Burdeau
264/2000 : 45 quai Gailleton
265/2000 : 11 rue E. Rochette.

Mots clés typologiques