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2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/249 à 2000/265

Cote/Cotes extrêmes

2213W/209

Autres Cotes

2213W/258;2213W/259;2213W/260 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

249/2000 : 40 rue de la Grange
250/2000 : 12 rue du Doyenné
251/2000 : 9 rue du Manteau Jaune
252/2000 : 96 montée des Balmes
253/2000 : 6 rue Brissac
254/2000 : 21 rue de Brest
255/2000 : 4 quai J. Moulin
257/2000 : 5 rue de la Vieille
258/2000 : 123 rte de Vienne
259/2000 : 322-324 av. Berthelot
260/2000 : 3 pl. F. Bertras
261/2000 : 8-10 rue de la Bourse
263/2000 : 40 rue Burdeau
264/2000 : 45 quai Gailleton
265/2000 : 11 rue E. Rochette.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux