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2637W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2637W/1-2637W/168

Date

2003 - 2016

Importance matérielle

22,4 ml., 168 boîtes.

Caractéristiques physiques

Papier.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme

Fonctions

602 Autorisations d'urbanisme, 6 Urbanisme, voirie, communications

Permis de construire : dossiers 2005/443 à 2005/449.

Cote/Cotes extrêmes

2637W/120

Date

2005-2020

Présentation du contenu

2005/443 : 69 bis av. du 25ème RTS, PD 151/2005 (2005-2011)
2005/444 : 6 rue Molière (2005-2020)
2005/447 : construction d'un préau, rénovation et réhabilitation du groupe scolaire Joseph Cornier, 21-23-25 rue Jacquard, PD 155/ 2005 (2005-2007)
2005/449 : création d'un accès pour personnes à mobilité réduite et restructuration de la Mairie du 5ème arrondissement 14 rue Dr E. Locard (2005-2008).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir