2554 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2554WP/1-2554WP/41

Date

1993-2012

Importance matérielle

41

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2554WP/33

Cote/Cotes extrêmes

2554WP/33

Date

2005-2007

Présentation du contenu

CHRS (centre d'hébergement et de réadaptation sociale) La Charade (et crèche), 257-261 rue Paul Bert. Reconstruction. Subvention attribuée par la DDASS : encaissement des deux 1ers acomptes en décembre 2005 et février 2006, transmission de justificatifs de dépenses du 13/12/2005 et de mai 2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français