Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.Titre de l'emprunt fait de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives de la comptabilité de Jacques Coulaud, commis à la recette des deniers communs. - Titres de l'emprunt fait par la ville " pour fournir par forme de pret à Mgr le révérendissime cardinal de Tournon Lm l. pour les affaires du roy, laquelle somme ledit seigneur et monsieur de Grignan ont promis rendre à la foire de Toussaints ; - parmi les préteurs figurent : - Estienne Huret, " cirurgien ; - " Jullian Thoret, " sirurgien ; -" Barthélemy Beaujolin, greffier ; - Laurent Tixier, greffier ; - Jehan Choul, docteur ; - François Roche, greffier ; - Jehan Pézaud, procureur ès cours de Lyon ; - Berthélemy Boyron, procureur ; - Clément Amyot, greffier ; - Symon Jarey, procureur ès cours de Lyon ; - Cyprian Mercier, greffier ; - Jaques Le Charron, greffier ; - dame Claude Morelle, vefve me Antoine de Vauzelles ; - me Pierre Bonin, procureur ès cours de Lyon ; - Jehan Cheylieu, trésorier ; - Pierre Fournier, greffier, - Pierre Coignet, notaire royal, Jaques Sigaud, "procureur ès cours de Lion ; - Pièce N° 253 -" Gabriel Chardon, " joueur d'instrument ; -" Simphorian Champyer, docteur ; - Gabriel de Silvas, docteur médecin ; - Pièce N° 257 - Sébastian Gryphius, imprimeur ; - Jehan Moilin, dit de Cambray, imprimeur ; - Denys de Harsy, imprimeur ; - Jehan Crespin, dict du Carre, imprimeur ; - Pierre de Bourgogne, " contrerolleur ; " - Jehan Dorin, " contrerolleur ; " - Jehan Bellièvre ; Aymar de Beaujeu, " juge des Chasteaulx ; -" Jehan de Pardieu, " marchant teinturier ; -" Claude du Pont, fondeur ; - Jehan Mosnier, fourbisseur ; - Philibert Perrin, greffier ; Loys de Seryn, " marchant armurier ; -" Estienne Maillet, notaire royal ; - Michel de Bruges ; - Pierre Dorlyn, notaire royal ; - Humbert Paris ; Michel de la Chapelle, médecin ; - Jehan Charreton, receveur ; - Anthoyne Querel, notaire royal ; - Pierre Pellisson, notaire royal ; - Pièce N° 166 - Symon Cotières, orfèvre ; - Guillaume Chapelle, notaire royal ; - l'argentier Geoffroy Baronnat ; lecapitaine Jehan Sala ; -" le général de Bretagne ; " me Anthoine Bulloud ; - le receveur et élu de Vinolz ; - l'élu Anthoine Grolier ; - le général Nery Duboys ; - Pièce N° 106 - Jaques Gauvayn, orfèvre ; - Richard Bygote, orfèvre ; - Guillaume Mellier, docteur ; - Claude Coynde, notaire ; - Benoist Ponthus, greffier ; - Mathieu Mayet, greffier ; - André Roze, " maistre de la monnoye ; " - Michel Guilhen, " maistre de la monnoye de Lyon ; -" Anthoine Durand, " procureur ès cours de Lion ; -" Mathieu Croppet, " procureur ès cours de Lion ; '' - Jehan de la Bessée, docteur, procureur de la ville ; - Gaspard Guillot, docteur ; - Jehan Guillaud, greffier ; - Maurice Pocullot, docteur ; - Estienne Quentin, procureur ; - Jehan Prunier, " receveur de Fourest ; " - Estienne Bleternay, greffier ; - Jehan Chausson, greffier ; - Pierre Morel, docteur ; - Claude Collombet, docteur ; - Claude Daney, greffier ; - Mathieu de Vauzelles, " advocat du roy ; " - Hugues du Puy, lieutenant particulier ; - Jehan du Peyrat, " lieutenant général du roy ; -" Claude Regys, " greffier ; " -" Guillaume Vandel, docteur ; - Jehan Dauxere, greffier ; - Estienne Bourg, docteur ; - Pierre Bernoud, docteur ; - Pierre Boyronnet, " enquesteur ; -" François Neyrolles, " garde de la monnoye de Lyon ; -" Jehan Ambley, greffier, " etc., etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes