2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Quartier Perrache..
- Marché gare : Bar du caveau ; Al à Marée ; Bar la Marée..
- Gare et centre d'échange de Perrache : Au petit prince, distributeur automatique, Boulangerie, La Galaxie, L'Alizé ; Les Flamandes ; Le relais gastronomique lyonnais ; Boulangerie Bonnamour, distributeur de pain ; Bar Ribeiro ; confiserie Jonathan ; vente de plats cuisinés ; Epicerie traiteur ; pâtisserie confiserie Durand ; confiserie commerce ambulant Azoulay ; Restaurant niveau 2..
- Quai Perrache : étalage fruits et légumes quai Perrache ; Bar du Levant, 2 quai Perrache ; Joe et Do, 5 quai Perrache ; Restaurant 10 quai Perrache ; Etna, 13 quai Perrache ; Le Coin des routiers, 19 quai Perrache ; Boulangerie-pâtisserie Mounier, 19 quai Perrache ; Les Routiers, 21 quai Perrache ; Pizzeria Vito, 22 quai Perrache ; Billard pub 23, 23 quai Perrache ; Restaurant des Ailes, 33 quai Perrache ; Café de la Marine, 42 quai Perrache ; cuisine centrale scolaire, 72 quai Perrache ; Restaurant 80 quai Perrache ; Restaurant Périer, 82 quai Perrache ; Le Pasteur, 83 quai Perrache ; Station service BP 84 quai Perrache ; Beau Rivage, 85 quai Perrache ; Viva Mexico, 86 quai Perrache.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.