41II - Documents divers

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Cote/Cotes extrêmes

41II/1-41II/20

Date

1300-1793

Importance matérielle

22

Origine

Consulat de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Donateur inconnu

Type d'entrée : Inconnu

Présentation du contenu

Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).

Date d'arrivée approximative : Sans date

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Bibliographie

INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653

Mots clés titres

41II/11

Cote/Cotes extrêmes

41II/11

Date

1494-1740

Présentation du contenu

Droits seigneuriaux. 1- [1494] -1740.- Rente noble du domaine de la Buire à la Guillotière : actes notariés, inventaires, terriers. Une centaine de pièces. Seigneurie de la Duchère. 2- 1577, 16 décembre, Lyon.- Acte de vente du château de la Duchère, passé devant Me Jean-Baptiste Dufour, notaire à Lyon, par Mlle Marguerite Ferlat, veuve du seigneur de la Duchère, à noble Jean-Baptiste Bruno, bourgeois échevin de la ville de Lyon. Copie. 4 feuillets. 3- 1689.- Contestation entre Jean-Baptiste Gueston, seigneur de la Duchère et les habitants d'Ecully et de Vaise au sujet de la terre des Bruyères : arrêt du Parlement de Paris. Imprimé suivi d'une copie manuscrite. 4 feuillets. 4- 1737.- Chapelle domestique du fief de la Duchère appartenant à Gaspard Albanel, ancien échevin de la ville de Lyon : lettre de ce dernier à l'archevêque de Lyon pour lui demander de renouveler l'autorisation de célébrer la messe dans leur chapelle domestique, décision le 3 août 1737 de l'archevêque de dépêcher Jean-Joseph Fuzeaud, curé de Saint-Didier-au-Mont-d'or afin d'examiner la régularité de la chapelle et rapport le 13 août 1737 du curé certifiant que la chapelle peut accueillir la célébration d'offices religieux. Copies. 1 feuillet. 5- [1614], Lyon.- Rente noble de Bellecour à Vaise : vente du fief à noble Jehan de Raverie, seigneur de la Chaulx-en-Veyse, passée le 24 janvier 1614 par Hector Buatier, seigneur de Montjolly résidant à Lyon, devant Me Benoît de Loirmière, notaire à Lyon. Copie sur parchemin de l'acte de vente et autres actes notariés se rapportant à la transaction. 2 pièces.

Langue des unités documentaires

Français