374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/58

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

374W/41

Cote/Cotes extrêmes

374W/41

Date

1967-1972

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

457/1967 : 190 rue P. Bert 69003 (1967-1968)

458/1967 : 17 rue de l'Argonne 69008 (1967-1968)

459/1967 : rue Jacquard angle rue H. Gorjus 69004 (1967-1968)

461/1967 : 9 rue Marietton 69009 (1967-1972)

462/1967 : 59 rue Camille, 39 à 51 rue de la Balme 69003 (1967-1968)

464/1967 : 15 rue S. Jallade 69005 (1967-1968)

465/1967 : 68 rue du Bourbonnais 69009 (1967-1972)

466/1967 : 55 montée de Choulans 69005 (1967-1968)

468/1967 : 40 rue Rabelais 69003 (1967)

471/1967 : rue des Cuirassiers 69003 (1967-1971)

472/1967 : 45 ch. des Massues 69005 (1967-1968)

473/1967 : 55-57 rue de la Garenne 69005 (1967-1969)

474/1967 : 14 rue du Dr Mouisset 69006 (1967-1968).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français