1863 W

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Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/32

Date

1820-1983

Importance matérielle

32

Origine

Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Immobilier et du foncier : état général des propriétés communales de la Ville de Lyon (1905-1929) ; opérations immobilières réalisées par la Ville : registres, dossiers (classement géographique) (1820-1983).

Ensemble de dossiers transmis par le service foncier de la Communauté urbaine ; ces dossiers avaient été emportés par le personnel issu du service foncier de la Ville à la Communauté urbaine en 1969 et ont probablement été produits par le service de la voirie communale de Lyon.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

1863W/19

Cote/Cotes extrêmes

1863W/19

Date

1856-1906

Présentation du contenu

Opérations immobilières réalisées par la Ville de Lyon.

Grand Camp. Création d'un hippodrome et d'un boulevard de ceinture : enquête d'utilité publique, estimations, conférences, dossier d'expropriations, affaires Mathieu et Antoine Grand, dossiers de cessions de terrains, dossier de création d'une voie carrossable, dossier de location d'une parcelle, projet de traité avec la Société des villas du parc, traités, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du préfet, plans, rapports, correspondance, procès-verbaux de conférences, d'estimations des terrains, de remise par l'administration des Domaines de terrains domaniaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français