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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/116

Cote/Cotes extrêmes

1841W/116

Date

1970-1979

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 4347 à 4381 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (76 rue Ney, 2 rue Ste-Hélène, 22 rue Dumont, 116 av. Lacassagne, 4 rue du Gal Plessier, 47 rue F. Roosevelt, 35-37 rue Delandine, 74 rue d'Inkermann, 4 rue de Marseille, 36 rue St-Philippe, 2 rue de Gerland, 12 rue A. Pont, 203 le Plateau - la Duchère, 24 rue Edison, 15 rue des Archers, 152 crs Gambetta, 104 bvd des Belges, 2 rue du Mont-d'Or, 7 quai Mal Joffre, 53 rue S. Coignet, 45 rue Villeroy, 29 crs H. Vitton, 3 rue de la Gerbe, 8-10 rue de Condé, 131 rue Vauban, 8 rue E. Rochette, 8 rue Romarin, 151 av. P. Santy, 69 rue M. Bastié, 47-108 rue de Sèze, 1 av. du Château, 2 rue de Belfort, 25 rue du Dr Raffin, 15 rue V. Hugo).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français