1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 4347 à 4381 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (76 rue Ney, 2 rue Ste-Hélène, 22 rue Dumont, 116 av. Lacassagne, 4 rue du Gal Plessier, 47 rue F. Roosevelt, 35-37 rue Delandine, 74 rue d'Inkermann, 4 rue de Marseille, 36 rue St-Philippe, 2 rue de Gerland, 12 rue A. Pont, 203 le Plateau - la Duchère, 24 rue Edison, 15 rue des Archers, 152 crs Gambetta, 104 bvd des Belges, 2 rue du Mont-d'Or, 7 quai Mal Joffre, 53 rue S. Coignet, 45 rue Villeroy, 29 crs H. Vitton, 3 rue de la Gerbe, 8-10 rue de Condé, 131 rue Vauban, 8 rue E. Rochette, 8 rue Romarin, 151 av. P. Santy, 69 rue M. Bastié, 47-108 rue de Sèze, 1 av. du Château, 2 rue de Belfort, 25 rue du Dr Raffin, 15 rue V. Hugo).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires