Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
483/1995 : 16-18 rue du Garet (1995-1997)
484/1995 : 8 cours Lafayette 69003 (1995-1996)
485/1995 : av. J. Jaurès (entre rue Pré Gaudry et rue Chateaubriand) 69007, 485 M1/1995 (1995-2000)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires