1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
144/1996 : 8 impasse Alexandre Aujas 69003 (1996-1997)
145/1996 : 2 rue de Dôle 69007 (1996)
146/1996 : 12 rue de la Balme 69003 (1996)
147/1996 : 40 rue des Chartreux 69001 (1996)
148/1996 : 15 rue des Peupliers 69003, permis de démolir 32/1996 (1996-1998)
149/1996 : 9 rue Saint-Cyr 69009 (1996)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires