392W/1-392W/216
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 02/03/1981 (bordereau n° 00534.1).
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-202 : permis de constuire (1967-1998).
- 203-211 : déclarations préalables (1973-1983).
- 212 : ouvertures de chantiers (1975-1976).
- 213 : avis de principe (1974-1976).
- 214 : exemptions (1972-1976).
- 215 : "affaires diverses" (1958-1976).
- 216 : urbanisme : correspondance (1975)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 8 boîtes et 1,10 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 392W/2;392W/4;392W/19;392W/29;392W/36;392W/42;392W/51;392W/60;392W/85;392W/103;392W/110;392W/113;392W/117;392W/119-121;392W/123;392W/124;392W/130;392W/140;392W/145;392W/146;392W/154;392W/156;392W/179;392W/192;392W/193;392W/205;392W/207;392W/211, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
9 impasse des Chartreux 69004, modificatif 1976/190.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques