Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Achats
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Marchés de fournitures (1982-1991).
ADMINISTRATION GENERALE
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Achats
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE ACHAT: Marchés de fournitures (appel d'offres et marchés négociés) : actes d'engagement rapport de présentation (312 Ter), bordereaux de prix, PV d'ouverture et de résultats, réglement de la consultation, CCP, CCTP, déclaration du candidat, certificats, délibération (1982)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières