CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1578 - 1579) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso Gages des officiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso. - Gages des officiers de la ville : - de Jean-Baptiste Bruno, sieur de la Duchère, " l'ung des consulz et eschevins ", - d'Arnaud Neyron, procureur des consuls, - Pièce N° 4 - d'Antoine Guillien de Sala, capitaine des arquebusiers de la ville. - Pièce N° 5 - Gratitication au voyer Bertrand Castel " pour plusieurs vaccations par luy extraordinairement faictes pour les réparations, fortiffications et aultres affaires de lad. ville, mesmes pour avoir l'oil à la santé d'icelle ". - Pièce N° 6 - Gratification à Gabriel Dumas, commis du voyer, " pour toutes récompenses, taxes et vaccations qu'il pourrait expédier pour avoir vacqué, durant la présente année, tant au faict de la santé que aultrement ". - Pièce N° 7 - Gages de " noble Claude de Fenoil, gentilhomme ordinaire de la chambre du roy et sergent majeur de lad. ville '', - Pièce N° 8 - de Claude de Rubys, procureur général, - Pièce N° 9 - de Benoît Dutroncy, secrétaire de la ville, - de Claude Sonthonas, commis du secrétaire, - 1576 Pièce N° 13 - d'Antoine Déchez, commis au contrôle, - 1578 Pièce N° 14 - de Pierre Blache, commis du receveur, - Pièce N° 15 - de Gabriel Dumas, " commis à ouvrir et fermer chacun jour les portes Saint Just et Saint George et rendre les clefz à celluy ou ceulx qui sont députez pour la garde d'icelles ", - du sergent Revert, " commis à se prendre garde et avoir l'oeil sur les faulxbourgs de Saint Just et Saint Hérigny ", - Pièce N° 18 - de Mathieu Ollier, " pour ses peynes et vaccations pour avoir durant la présente année par chacun jour fermé les portes le long du Rhosne de lad. ville. " - Gages du même coadjuteur des mandeurs de la ville. - Pièce N° 20 - Gages des mandeurs Jean Raze et Vincent Dru, - Pièce N° 26 - de Nicolas Tixier, " bourgeois dud. Lyon pour avoir assisté chacun jour de marché à la grenette, durant la présente année, pour tenir le pris du bled en raison et faire observer l'ouverture dud. marché aux heures accoustumées ". - Pièce N° 27 - Gratifications au secrétaire de la poste et au " distributeur des pacquetz de lad. poste ". - avril 1579 Pièce N° 28, 29 - Gages de Jacques Bigaud, crieur public de la ville, - de Claude Bernard, trompette ordinaire de la ville, - de César Camet " commis à se prendre garde sur les portz et le long des rivières du Rhosne et de la Saosne à ce qu'il ne sorte aulcune marchandise de lad. ville, hors foyre, sans avoir payé et acquitté le droict de la resve et traicte foraine ", - Pièce N° 35 - d'André Marcel, marguillier de Saint Nizier, " pour avoir sonné la cloche pour assembler le consulat les jours ordinaires d'icelluy (les mardy et jeudy de chacune sepmaine à la manière accoustumée) ", - Pièce N° 37 - de Jean Venda et Claude François, réveille-matin, - Pièce N° 40, 41 - Me Claude Psaltier, " exécuteur de l'haulte justice ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes