1295WP/1-1295WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil général de la commune : registre des actes et délibérations.
Fin de la séance du 19 mai 1791 commencée dans le registre précédent coté 1295 WP 2.
Suite de la séance du 29 avril 1792 dans le registre suivant coté 1295 WP 4.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Numérisé en 2 Num 21_10 à 12
Mots clés matières
Mots clés typologiques