1295 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1295WP/1-1295WP/15

Date

1790-1838

Importance matérielle

15

Origine

Service chargé du secrétariat général

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1295WP/3

Date

19/05/1791-29/04/1792

Présentation du contenu

Conseil général de la commune : registre des actes et délibérations.

Fin de la séance du 19 mai 1791 commencée dans le registre précédent coté 1295 WP 2.

Suite de la séance du 29 avril 1792 dans le registre suivant coté 1295 WP 4.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Numérisé en 2 Num 21_10 à 12

Mots clés matières

Mots clés typologiques