Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 82 rue Jaboulay (translation : provient du 25 rue Puits Gaillot) (1903-1982).
- 3 place des Jacobins (1901-1981).
- 4 rue Jacquard (translation : provient du 14-16 rue Bonnet) (1901-1982).
- 42 rue Jacquard (1914-1989).
- 2 rue Jangot (1897-1961).
- 3 rue Jangot (1903-1982).
- 13 rue Jangot (1954-1980).
- 3 rue du Jardin des Plantes (1903-1907).
- 4 rue du Jardin des Plantes (1901-1981).
- 9 rue du Jardin des Plantes (1895-1980).
- 47 quai Jean Jaurès (1957-1974).
- 60 quai Jean Jaurès (1953-1974).
- 26 avenue Jean Jaurès (1920-1963).
- 27 avenue Jean Jaurès (1904-1968).
- 46 avenue Jean Jaurès (1898-1967).
- 57 avenue Jean Jaurès (translation : provient du 17 rue Creuzet) (1899-1982).
- 59 avenue Jean Jaurès (1903-1957).
- 66 avenue Jean Jaurès (1900-1973).
- 67 avenue Jean Jaurès (1901-1971).
- 80 avenue Jean Jaurès (1897-1977).
- 106-108 avenue Jean Jaurès (translation : provient du 9 rue de la Claire) (1930-1977).
- 121 avenue Jean Jaurès (1923-1983).
- 127 avenue Jean Jaurès (1930-1961).
- 215 avenue Jean Jaurès (1914-1982).
- 238 avenue Jean Jaurès (translation : provient du 16 rue Dumont) (1884-1977).
- 252 avenue Jean Jaurès (translation : provient du 12 rue Pr Weill) (1903-1977).
- 261 avenue Jean Jaurès (1946-1982).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières