1789 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1789W/1-1789W/13

Date

1995-2005

Importance matérielle

13

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Développement du commerce, développement économique et emploi.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1789W/3

Cote/Cotes extrêmes

1789W/3

Date

2001

Présentation du contenu

Développement du commerce. Création ou extension de commerces de détail. Instruction préalable pour la Commission départementale d'équipement commercial : rapports, avis, notes techniques, attestations, arrêtés, dossiers de présentation, correspondance.

- Francheville : Botanic 63 av. du Chater (2001).

- Givors : DCO, GIFI, Go Sport, Leader Price centre commercial des 2 vallées (2001).

- Grézieu-la-Varenne : Leclerc 5 rue B. Launay (2000-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français