Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1791, Cuire et la Croix-Rousse ne forment qu'une seule commune sous le nom de Cuire-La Croix-Rousse. Ce n'est qu'en 1793, au lendemain du Siège de Lyon, que le "divorce" est prononcé, et en 1827, que les limites des deux communes séparées sont définitivement fixées. A la fin de 1793, Lyon étant devenue "Commune affranchie", la Croix-Rousse fut débaptisée pour devenir "Commune Chalier", du nom du révolutionnaire croix-roussien, et ce jusqu'en 1795. La commune de la Croix-Rousse a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852 par décret impérial, devenant le 4e arrondissement.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle la commune de la Croix-Rousse est devenue le 4e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents peuvent soit dater de la fin de l'Ancien régime (ex. : série G - Contributions), soit concerner des faits postérieurs à 1852 (ex.: série H - Affaires militaires, recensement).
En ce qui concerne les pièces composant les dossiers des différentes séries, il faut noter plus particulièrement que :
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en 1994.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA CROIX-ROUSSE : finances de la commune : revenus :
- taxes et droits divers : - amarrage et stationnement des bateaux fixes et mouvants (affermage, perception des droits ...) : correspondance, dossiers d'adjudication, textes officiels, listes nominatives, pièces comptables, procès-verbaux de séance, rapports, croquis 1800-1852 ; - voirie : correspondance, tarifs, listes nominatives, registres, pièces comptables, textes officiels 1831-1848 ; - attache des bêtes de somme (affermage, perception des droits ...) : correspondance, dossiers d'adjudication, affiches 1826-1847 ; - amendes de police et de voirie : liste nominative, textes officiels 1831
- pesage, mesurage et jaugeage (affermage, perception des droits ...) : correspondance, textes officiels, dossiers d'adjudication, tarifs, affiches 1803-1852
- permis de chasse : liste nominative 1845
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières