2231WP/1-2231WP/33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Rémunération, Chômage : paie, heures supplémentaires, régime indemnitaire, CRM.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Indemnités dues aux agents : délibération, arrêtés, liste des agents, rapport, notes, correspondance (1957-1975).
- Agents de la Ville, indemnisation des accidents du travail : arrêtés, circulaires, barèmes d'indemnisation, notes, correspondance (1925-1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires