Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1606 - 1608) Comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. - Compte d'Antoine Rougier, receveur, des deniers provenant des fermes du barrage du pont du Rhône, du dixième du vin, des quatre espèces qui sont l'entrée des camelots, poids des farines, petite entrée du vin et entrée des épiceries, entrées des fils d'or et d'argent et " deniers revenans bons des payements des gaiges des officiers du siège présidial de Lyon ", depuis le 1er octobre 1606 au 30 septembre 1607. - Recettes. - Versements des fermiers ou commis : Philibert Picart, fermier du barrage du pont du Rhône ; Antoine Michon, fermier du dixième de vin ; Benoît Benoist, fermier du poids des farines ; Pierre Fautet, commis à la recette de la douane, pour le droit d'entrée des camelots ; Michel Faujat, fermier de l'aide et petite entrée du vin ; Charles Dutran, fermier général du droit de la ville de Lyon pour l'imposition sur les fils d'or et d'argent (fo 1 à 5). - Recettes totale 6,136 livres 16 sols. - Dépenses. - Gages d'officiers ordinaires de la ville : Antoine Rougier, receveur ; Imbert Grollier, capitaine de la ville et Guillaume Grollier, son lieutenant ; Zanolin de Quitly, voyer (fo 6). - Gages des commis chargés de veiller aux entrées et aux sorties et du commis à tenir le livre de la consigne, énumérés précédemment aux articles cc 1566 et 1578 ; de Barthelemy Thomé, capitaine et des commis à ouvrir et fermer les portes de la ville énumérés art. cc 1586 (folios 7 à 16). - Voyages et affaires de la Commune (folios. 16 à 20). - Autre dépense pour payement des prix des rois des arquebusiers de la Ville. - Aumônes aux religieux de la Ville (folios 20 à 22). - Dépense commune : écritures, épices et vacations. Pièces relatives à la santé publique de la Ville.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes